Dernière mise à jour : 7 octobre 2026

Licence d'utilisation des musiques

Cette licence s'applique à toute piste ou pack acheté sur Jet d'Initiative. Elle est accordée à l'acheteur une fois le paiement reçu. Les droits d'auteur restent à [À compléter : editor.name], compositeur des œuvres.

Ce que la licence vous accorde

Un droit d'utilisation personnel, non exclusif, non transférable, valable dans le monde entier et sans limite de durée.

Usages autorisés

Une mention du type « Musique : Jet d'Initiative » dans la description de vos vidéos ou de votre chaîne est appréciée, sans être obligatoire.

Usages interdits

Pour un usage non prévu ici, demandez une autorisation écrite à [À compléter : editor.email].

Compositions sur mesure

Une composition sur mesure fait l'objet d'une licence exclusive : elle ne sera ni revendue, ni proposée au catalogue, ni réutilisée pour un autre client. Les usages autorisés sont ceux de cette page, complétés le cas échéant par le devis accepté. Le compositeur conserve ses droits moraux et peut citer la commande dans son portfolio, sauf demande contraire du client.

Réclamation automatique sur une plateforme

Les œuvres de Jet d'Initiative ne sont enregistrées dans aucun système d'identification automatique. Si une plateforme signale tout de même une de vos vidéos, écrivez à [À compléter : editor.email] avec votre référence de commande : une attestation de licence vous sera fournie.

Fin de la licence

La licence prend fin de plein droit en cas d'usage interdit, après une mise en demeure restée sans effet pendant quinze jours. Elle reste valable en cas de fermeture du site.